Un appel sur des photos de motos écarte des conclusions prématurées sur les licences

Dans le litige de Todd Latimer sur des photographies de motos personnalisées, le onzième circuit a confirmé partiellement et infirmé partiellement le jugement. Des faits contestés empêchaient de conclure sommairement à une licence implicite pour Kawasaki ; la défense de fair use de l’éditeur posait aussi un problème procédural. Les demandes concernées ont été renvoyées.
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