Litige judiciaire relatif à l’art

Des sculptures souples d’animaux bénéficient d’un nouvel examen du droit d’auteur

Californie, États-Unis · Date de l’événement:

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Photographie de contexte : a courtroom in the James R. Browning federal courthouse in San Francisco, lié à la juridiction saisie du litige ; les modèles contestés ne sont pas représentés.
Photographie de contexte : a courtroom in the James R. Browning federal courthouse in San Francisco, lié à la juridiction saisie du litige ; les modèles contestés ne sont pas représentés. · Sam Wheeler / Wikimedia Commons · Redimensionnée pour l’affichage Source de l’image ↗ · CC BY-SA 3.0
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Kamar contestait un jugement écartant ses droits sur des animaux en peluche fabriqués en Corée. Le neuvième circuit a rejeté l’idée selon laquelle une représentation réaliste d’animal serait automatiquement exclue de la protection. Il a renvoyé le litige pour examiner correctement originalité, accès aux modèles et ressemblances, sans protéger indistinctement tous les jouets en peluche.

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Litige judiciaire relatif à l’art

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Rembrandt, Autoportrait (1630), Nationalmuseum, Stockholm

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