Des boucles de ceinture sculptées obtiennent la protection du droit d’auteur en appel

Barry Kieselstein-Cord contestait des copies de ses boucles de ceinture Winchester et Vaquero. Le deuxième circuit a infirmé la décision défavorable au créateur, jugeant leurs caractéristiques sculpturales dissociables conceptuellement de leur fonction d’attache. L’arrêt portait sur la protection par le droit d’auteur, et non sur une indemnisation définitive.
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