Litige judiciaire relatif à l’art

Un litige sur un tissu à losanges conduit à une injonction en appel

New York, États-Unis · Date de l’événement:

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Photographie de contexte : Thurgood Marshall United States Courthouse in New York, lié à la juridiction saisie du litige ; les modèles contestés ne sont pas représentés.
Photographie de contexte : Thurgood Marshall United States Courthouse in New York, lié à la juridiction saisie du litige ; les modèles contestés ne sont pas représentés. · Kidfly182 / Wikimedia Commons · Redimensionnée pour l’affichage Source de l’image ↗ · CC BY 4.0
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Novelty Textile Mills accusait Joan Fabrics d’avoir copié son motif Cane 253 dans le tissu Fleetwood Spice. Le deuxième circuit a constaté une ressemblance substantielle et ordonné une injonction provisoire après renvoi, infirmant le refus initial. L’arrêt distingue l’impression visuelle d’ensemble d’un textile de différences mineures dans son tissage.

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Litige judiciaire relatif à l’art

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Rembrandt, Autoportrait (1630), Nationalmuseum, Stockholm

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